BV Aménagement
17 route départementale
69240 AMPUIS
France
Tél. : (+33) 04 74 53 58 46
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CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par les url suivants : www.bv-amenagement.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société BV Aménagement.
BV Aménagement ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
RESPONSABLE ÉDITORIAL
Vincent BONORA
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1. IDENTIFICATION DU SITE
– Nom du site : http://www.bv-amenagement.fr
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2. IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE
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3. INSERTION DES NUMEROS D’IDENTIFICATION
• numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers :
• capital social de la société :
• Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) :
4. PUBLICATION DU SITE
Nom du directeur de publication : Vincent BONORA
webmaster du site : Bob&Co
5. CONCEPTEUR DU SITE
• nom ou raison sociale : Bob&Co
• adresse du siège social : 7 rue Roger Salengro
• contact mail et/ou téléphone : alice@bobandco.fr
• mentions des principaux auteurs de contenus du site :
Crédit photos : Shutterstock / template CONSTRUCTOR
6. HEBERGEUR DU SITE
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
7. PROFESSIONS REGLEMENTEES
➢ titre professionnel :
➢ nom de l’ordre ou de l’organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite (ex. assureurs, voyagistes, médecin, notaires, avocats, etc.) :
➢ référence (ex. adresse postale ou lien internet) aux règles professionnelles applicables :
➢ pays de délivrance du titre professionnel :
➢ nom de l’ordre ou de l’organisme d’inscription :
9. DONNEES PERSONNELLES
Numéro de la déclaration obtenue auprès de la Cnil :
Nom du responsable du traitement :
Coordonnées de contact (mail ou téléphone) pour faire valoir ses droits :